Mentions légales

Site OI Technologies

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site OI Technologies les présentes mentions légales.

Le site OI Technologies est accessible à l’adresse suivante : www.oi-technologies.fr ci-après nommé le ‘’site’’. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux mentions légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.  

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La connexion, l’utilisation, la lecture, le visionnage et l’accès à au site www.oi-technologies.fr vaut acceptation intégrale et sans réserve des utilisateurs de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

OI Technologies a développé ce site dans le buts de communication, d’information personnelle et professionnelle.

L’accès au site et son utilisation sont soumis aux Conditions Générales décrites ci-après, aux lois en vigueur concernant l’utilisation générale d’Internet, et plus généralement au respect de toutes les lois applicables.

CONDITIONS GENERALES

Article 1 : Informations légales

A.      Editeur du site : OI Technologies,

ayant son siège 35 Rue Pierre CARLIER Bâtiment 2 Lot 2C 95370 Montingy Les Cormeilles France

immatriculé au RCS de PONTOISE sous le SIREN 881 789 564

ayant un capital de 70 000 Euros

email : steve.liebault@oi-technologies.fr

            Ci-après ‘’l’éditeur’’

B.      Directeur de la publication : Steve LIEBAULT

Email : steve.liebault@oi-technologies.fr

Ci-après ‘’le directeur de la publication’'

A.      Hébergeur du site : ODOO ONLINE Odoo S.A.

Ayant son siège 40 Chaussée de Namur 1367 Grand Rosière, Belgique

Ci-après ‘’l’hébergeur’’

Article 2 : Droit de copyright

L’ensemble des informations contenues dans le site (incluant les textes, données, graphismes, logos, animations, vidéos et sons) est protégé par un droit de copyright, sauf indication contraire expresse. L’Utilisateur est autorisé à recopier ces informations pour un usage personnel, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui s’y rapportent. Il est interdit de modifier, distribuer, transmettre, réadresser, réutiliser ou utiliser les informations du site pour un usage public ou commercial sans l’accord écrit de OI Technologies.

Article 3 : Informations et données du site

OI Technologie s ne peut garantir d’aucune façon que l’utilisation des informations et données du site ne puisse constituer une violation des droits de certains tiers non affiliés à OI Technologies.

Articles 4 : Responsabilités

OI Technologies s’efforcera de présenter sur le site des informations précises et mises à jour. Cependant, aucune garantie n’est souscrite à cet égard par OI Technologies qui ne peut être tenu responsable de quelque erreur ou omission que ce soit affectant le contenu du Site.

L’accès au site, au contenu du site et l’utilisation des informations présentées sur le site s’effectuent aux seuls risques de l’utilisateur. Ni OI Technologies, ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la mise à disposition du Site ne saurait être tenue responsable des dommages quelconques pouvant en résulter. Sans préjudice de ce qui précède, la totalité du contenu du site est présenté ‘’tel quel’’, sans aucune garantie générale ou particulière, explicite ou implicite, notamment relative à sa justesse, sa négociabilité ou les droits de propriété s’y rapportant. OI Technologies décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient intervenir sur l’équipement matériel et logiciel de l’Utilisateur en raison de l’accès au site, de l’utilisation ou de la copie des informations présentées sur le site (incluant les textes, formules, données, graphismes, logos, animations, vidéos et sons).

OI Technologies ne saurait être tenu responsable du contenu de l’ensemble des sites internet reliés au site. L’accès de l’Utilisateur aux pages extérieures du site se fait sous sa seule et unique responsabilité et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de OI Technologies.

Article 5 : Conformité

Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article 6 : Reproduction 

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de OI TECHNOLOGIES Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Le contenu de ce site est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur par email à l’adresse steve.liebault@oi-technologies.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur dont les coordonnées sont stipulées dans les présentes mentions légales.

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